Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNTOP
Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION

Numéro de dépôt :
1666839
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
11/04/2000

Présentation de la marque SUNTOP

Déposée le 11 avril 1990 par Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « SUNTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION, domicilié(e) 45 Rue Chèvre, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges ODIER. Administrateur - France.

La marque SUNTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNTOP est expirée depuis le 11 avril 2000.

Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PERFECT , GRISELDA , EARLICOT , FLAVOR QUEEN , ZEE GLO , BLUE GIANT , JUNE PRIDE , GILDA , FLAVOR DELIGHT , RICH MAY


Société Civile Agricole MONDIAL FRUIT SELECTION - 45 Rue Chèvre, 49000 ANGERS - France


M. Georges ODIER. Administrateur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Arbres fruitiers et fruits